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1. Contenu de l’offre en ligne
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2. Renvois et liens
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3. Droits d’auteur et de signes distinctifs
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4. Protection des données
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5. Validité juridique du présent déni de responsabilité
Le présent déni de responsabilité fait partie intégrante de l’offre Internet permettant d’accéder à cette page. Si des parties du texte ou certaines formulations ne sont pas, ne sont plus ou ne sont pas entièrement conformes à la législation en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document ne sauraient en être affectés.